Votre recherche “Sujet: Droit d'auteur droit européen” 2 résultats

1. Droit d'auteur et bibliothèques / sous la direction d'Yves Alix ; [textes de Michèle Battisti, Adrienne Cazenobe, Sébastien Dalmon, et al.]

Éditeur : Éd. du Cercle de la librairie, DL 2012

Les bibliothèques sont confrontées aux questions de droit d'auteur, droits voisins et droit des bases de données. L'irruption du numérique et le développement des ressources électroniques ayant bouleversé en profondeur le rapport au document, cet ouvrage propose une approche générale du droit de la propriété littéraire et artistique suivie de deux parties sur les aspects du droit d'auteur.

2. Les exceptions au droit d'auteur : états des lieux et perspectives dans l'Union européenne / sous la direction de André Lucas, Pierre Sirinelli et Alexandra Bensamoun ; avec les contributions de, Christophe Alleaume, Christophe Caron, Mihály Ficsor... [et al.] ; [préface de Jack Ralite]

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Éditeur : Dalloz, 2012

La question des exceptions au droit d'auteur est une des plus controversées de la discipline. Il n'y a pas lieu de s'en étonner. Définir le périmètre du droit oblige forcément à dire ce qu'il est. Et l'on sait que le droit d'auteur est en crise. La diversité des solutions nationales dans l'Union européenne atteste que des choix sont possibles. Mais les exceptions reposent elles-mêmes sur des cons...(Lire la suite)

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