Votre recherche “Sujet: Réparation droit” 4 résultats

1. Les enquêtes de saint Louis : gouverner et sauver son âme / Marie Dejoux

Éditeur : Presses universitaires de France, impr. 2014

Avant son départ à la croisade, en 1247, et jusqu'à sa mort en 1270, Louis IX fit recueillir les plaintes de ses sujets sur son administration et celle de ses officiers, afin de réparer matériellement celles qui seraient fondées. Entreprises de promotion du pouvoir royal, ces enquêtes répandirent l'image d'un roi juste et bon, qu'elles contribuèrent à faire connaître, sinon aimer. Tournées vers...(Lire la suite)

2. De l'esclavage aux réparations, les textes clés d'hier et d'aujourd'hui / textes réunis et présentés par Louis-Georges Tin ; ouvrage coordonné par l'association Sortir du colonialisme ; postface de Patrick Farbiaz

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Éditeur : les Petits matins, impr. 2013

La traite négrière fut un crime contre l'humanité. La loi Taubira votée en 2001 le reconnaît et, à ce titre, prévoyait des réparations. Mais l'article qui en parlait fut écarté en commission des lois. Pourtant, la question n'était pas totalement nouvelle en France. Ainsi, en 1849, au lendemain de l'abolition de l'esclavage, des indemnités furent votées mais au bénéfice des anciens propriétaires d...(Lire la suite)

3. Peut-on réparer l'histoire ? : colonisation, esclavage, Shoah / Antoine Garapon

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Éditeur : O. Jacob, impr. 2008

Alors que rebondit le débat autour de la repentance et de la colonisation, les tribunaux civils sont de plus en plus sommés d'indemniser les "préjudices de l'histoire ". On savait, depuis Nuremberg, que la justice pénale internationale pouvait juger les dirigeants, mais voici que, à présent, le droit privé est convoqué pour solder les comptes de l'histoire: spoliations des Juifs durant la Seconde...(Lire la suite)

4. Réparer l'irréparable : les réparations aux victimes devant la Cour pénale internationale / Jean-Baptiste Jeangène Vilmer ; préface d'Antoine Garapon

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Éditeur : Presses universitaires de France, impr. 2009

Pour la première fois dans l'histoire de la justice pénale internationale, une juridiction dispose d'un véritable régime de réparation aux victimes des crimes internationaux les plus graves : génocide, crimes contre l'humanité et crimes de guerre. Mais comment " réparer des violations massives des droits de l'homme ? Comment restituer, indemniser, compenser et réhabiliter les survivants ? Est-ce ...(Lire la suite)

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