Table des matières

• Préface
• Préambule
• Chapitre I : l'identité en question
  • A. L'avènement de l'ère numérique
  • B. Là ou identité et numérique se rejoignent
  • C. Derrière les choix technologiques, des enjeux de société
• Chapitre II Le corps identité
  • A. À quoi sert la biométrie ?
  • B. Quels enjeux au regard du concept de l'identité ?
    • 1. Pourquoi la biométrie suscite-t-elle tant d'intérêt ?
    • 2. Quels sont les enjeux relatifs au développement de la biométrie ?
      • a) Corps humain et principe de dignité
      • b) L'homme face à la machine
      • c) La biométrie, le citoyen et le policier
      • d) Le risque ultime de dérive vers les idéologies de la discrimination sociale, raciale ou ethnique
    • 3. Et l'opinion publique dans tout ça ?
  • C. La réponse du législateur français aux enjeux de la biométrie
    • 1. La position de la CNIL sur la constitution de bases de données biométriques
      • a) L'existence ou non d'une base centrale de données biométriques
      • b) Les technologies biométriques à traces
      • c) Les technologies biométriques sans trace
    • 2. La doctrine de la CNIL suffit-elle à éclairer le débat public ?
      • a) La marge de manœuvre réduite dont dispose la CNIL
      • b) Analyse critique du principe de proportionnalité
      • c) Analyse critique de la distinction des technologies à traces et sans trace
  • D. Les dispositifs biométriques sont-ils techniquement fiables ?
    • 1. Les limites techniques inhérentes à tout dispositif biométrique
    • 2. Biométrie et b.a.-ba de la sécurité informatique
    • 3. De la nécessité d'une évaluation indépendante
  • E. Le projet de carte nationale d'identité biométrique
    • 1. Les objectifs recherchés par l'État français
    • 2. Une première étape : les passeports biométriques
  • F. Conclusion : identité et biométrie, que retenir ?
• Chapitre III Identités connectées
  • A. Les nouvelles identités
    • 1. Le pseudonyme
    • 2. La construction d'une identité
    • 3. L'anonymat
      • a) Un sentiment d'anonymat ou d'impunité?
      • b) Existe-t-il un droit à l'anonymat sur Internet?
    • 4. La mobilité
      • a) Explosion des accès Internet mobiles
      • b) Développement du cloud-computing
      • c) Émergence d'une dimension mémorielle de l'identité numérique en ligne
    • 5. Les réseaux sociaux
      • a) Regrouper les communautés d'individus — un nouveau marché
      • b) Un marché segmenté, pour s'adapter aux individualités
        • Les forums de discussion sur le Web
        • Les réseaux à vocation professionnelle
        • Les réseaux à vocation grand public
        • Les réseaux d'anciens élèves
        • Les sites de rencontres
        • Les réseaux généalogiques
        • Les réseaux dédiés
      • c) L'identification par son réseau social
      • d) La confiance par les recommandations est-elle suffisante?
      • e) Un terrain de jeux pour les délinquants... et les enquêteurs de tout poil
  • B. L'identification sur Internet
    • 1. L'adresse IP
      • a) Le protocole Internet
      • b) Les évolutions à venir
      • c) Les bizarreries derrière la gestion des adresses IP
    • 2. Le « nommage » sur Internet
      • a) « Whois », ou « qui c'est ? »
      • b) Identité de l'entreprise et « typosquatting » i –
        • Application du droit des marques
        • Parasitage de nom de domaines ou « typosquatting »
        • Les noms de domaine internationalisés et leur abus
      • c) Tromper les aiguilleurs de l'Internet
    • 3. Les traces numériques liées à l'identité
      • a) Quelles traces laisse-t-on sur Internet ?
      • b) Comment remonter une trace ?
        • Prenons l'exemple d'un courrier électronique non sollicité. On va y retrouver :
        • Dans le cas de la publication d'un commentaire injurieux sur un blog ou un forum, les informations sont nettement moins nombreuses :
        • Analyse des traces d'un piratage
        • L'enquête se poursuit chez le suspect
      • c) Comment les pirates masquent leurs traces
    • 4. Le régime juridique
      • a) Les acteurs
      • b) La réglementation européenne
      • c) Les obligations pesant sur les opérateurs de communications électroniques en France
      • d) ... et les obligations pesant sur les hébergeurs
      • e) Les particularités et les difficultés de la réglementation française
      • f) Le point de vue des autorités de protection des données
    • 5. Peut-on imaginer un développement des usages anonymes de services sur Internet?
  • C. Le marché de l'identité numérique et l'innovation
    • 1. Les annuaires — la prospection
    • 2. La complexité des fichiers de police
    • 3. Connaître les usages des internautes
    • 4. Les nouveaux marchés
  • D. Cybersurveillance au travail
    • Principe de loyauté et de transparence
      • Principe de proportionnalité
        • Déclaration préalable du fichier
  • E. Concilier vie privée et vie en société sur Internet
    • 1. Apprendre à maîtriser l'identité numérique sur Internet
    • 2. Les cyber-patrouilleurs
    • 3. Le vol d'identité
  • F. Conclusion : identités connectées, que faut-il retenir?
• Chapitre IV L'identité mémorisée
  • A. Identité et droit à l'oubli à l'ère du numérique
    • 1. L'archivage dans les entreprises et les administrations
      • a) La « dilution » des archives dans les systèmes d'information
      • b) Les conditions techniques de l'archivage des données (archivage statique contre archivage dynamique)
      • c) L'ère de la sécurité
    • 2. Droit à l'oubli, Internet et moteurs de recherche
      • a) Le cas Google
      • b) Quels enjeux ?
        • Identité et archivage du Web par les moteurs de recherche
        • Identité et traçabilité des internautes par les moteurs de recherche
        • En conclusion
  • B. Identité et devoir de mémoire
    • 1. Un cadre juridique inadapté et incomplet
      • a) La signature électronique : un cadre juridique inadapté
      • b) L'archivage électronique : un cadre juridique inexistant
    • 2. Des enjeux technologiques majeurs en termes de sécurité
      • a) L'archivage inutile
      • b) L'archivage de mauvaise qualité
      • c) La mauvaise protection de l'information
      • d) La nécessité d'une prise de conscience collective
• Chapitre V Quelques pistes de réflexion
  • A. Trois enjeux
    • 1. La fin de la vie privée ?
    • 2. Un nouveau contrat entre l'État et les citoyens ?
    • 3. Quel devenir pour le droit de la preuve ?
  • B. Trois propositions de réponse
    • 1. Assurer la pédagogie des enjeux de l'ère numérique
    • 2. Assurer un encadrement juridique adéquat, au niveau national et transnational
    • 3. Le numérique doit être au service de l'identité, et pas l'inverse
• Bibliographie Internet