Table des matières

• Mentions légales :
• A propos de ce livre numérique :
• Sommaire :
• Une collection de guides pratiques :
• Guide pratique de l'accessibilité : Préface :
• La charte :
• Charte d'accueil des personnes handicapées dans les équipements culturels :
  • Préambule - L'accessibilité, un enjeu pour les équipements culturels :
    • Une politique d'accueil dynamique :
      • Répondre aux attentes des personnes handicapées :
      • Offrir un meilleur confort d'usage à un public plus large :
      • Solliciter de nouveaux publics :
        • Nota :
    • Les personnes en situation de handicap : quelques chiffres :
    • Prendre en compte le vieillissement de la population :
    • Porter un nouveau regard sur les situations de handicap :
  • Article 1 - Accessibilité du cadre bâti, confort d'usage de l'équipement :
    • Inscrire l'accessibilité dans une démarche globale intégrant l'identité culturelle, architecturale, sociale du bâtiment et le respect de l'usager :
    • Penser l'accessibilité en termes de déplacement et de participation :
      • Nota :
    • Parcourir les espaces :
      • Prendre en compte l'ensemble de la chaîne d'accessibilité : abords, voirie, cheminement, équipement :
        • Abord et accès :
          • Aborder le site :
          • Stationner :
          • Utiliser un cheminement :
          • Nota :
      • Favoriser l'autonomie des personnes handicapées :
        • Entrer et sortir :
        • Nota :
          • Entrer et sortir :
          • Les portes :
          • Les dispositifs compensatoires :
    • Répondre aux besoins des différents handicaps, dans leur respect mutuel :
      • Circulations horizontales :
        • Cheminements :
      • Être vigilant face à toutes les sources de danger :
        • Qualité des revêtements :
        • Éléments pouvant faire obstacle au cheminement :
        • Points de rupture tels que dénivellement, passage de porte :
        • Nota :
          • Confort d'usage de l'équipement :
          • Éléments pouvant faire obstacle au cheminement :
          • (ERP et IOP lors de leur construction ou création) :
    • Allier préservation du patrimoine et dispositifs d'aide au cheminement :
      • Caractère anxiogène de certains espaces :
        • Aide au cheminement :
        • Nota :
      • Etudier l'éclairage et l'insonorisation pour renforcer le confort de visite.
        • Éclairage :
        • Insonorisation, acoustique, équipement d'aide à l'audition :
        • Nota :
          • Éléments sonores :
          • Éclairage :
          • Insonorisation, acoustique, équipement d'aide à l'audition :
      • Installer des ascenseurs adaptés à tous les handicaps : dimensions, commandes, annonces, éclairage...
        • Circulations verticales :
          • Ascenseurs :
        • Faciliter le repérage des escaliers : accessibilité et sécurité :
          • Escaliers :
        • Nota :
          • Ascenseurs :
          • Escaliers :
        • Concevoir une signalétique visuelle et sonore compréhensible par tous les publics :
          • Signalisation :
        • Nota :
          • Signalisation :
    • Assurer la sécurité des personnes handicapées : Systèmes d'alarme et aide humaine :
      • Sécurité :
    • Utiliser les services :
      • Accueil, billetterie :
      • Boutiques, cafétérias, divers équipements en libre-service, salles polyvalentes, salles de repos, vestiaires…
      • Nota :
        • Accueil, billetterie :
        • Boutiques, cafétérias, divers équipements en libre-service, salles polyvalentes, salles de repos, vestiaires...
      • Réserver dans les salles de spectacle des places adaptées favorisant le confort et la convivialité d'une sortie culturelle :
        • Téléphone :
        • Sanitaires :
      • Disposition particulière :
        • Nota :
          • Salles de spectacle, polyvalentes et autres espaces accueillant du public assis :
          • Téléphone :
          • Sanitaires :
          • Disposition particulière :
  • Article 2 - Information et communication :
    • Former les personnels Identifier un interlocuteur privilégié pour les publics handicapés - Développer des partenariats :
      • Sollicitation et relations aux publics :
    • Supports d'information :
      • Nota :
      • Utiliser des supports d'information accessibles :
    • Accueil :
      • Nota :
      • Nota :
  • Article 3 Offre culturelle et pratiques artistiques.
    • Analyse de l'existant :
    • Ouverture des programmations existantes, en faveur de l'inclusion :
      • Nota :
    • Actions de médiation :
      • Nota :
      • Nota :
      • Nota :
    • Aides techniques et médiation non humaine :
      • Nota :
    • Tarification :
      • Nota :
  • La charte mode d'emploi :
    • Tableau synthétique.
      • Parcourir les espaces :
        • Abord et accès.
        • Circulations horizontales
        • Circulations verticales.
        • Signalisation :
        • Sécurité.
        • Utiliser les services.
          • Accueil / billetterie :
          • Boutique, cafétéria :
          • Téléphone.
          • Sanitaires .
        • Dispositions particulières.
        • Sollicitation et relations aux publics..
        • Support d'information.
        • Accueil.
      • Accessibilité des programmations existantes.
        • Analyse de l'existant.
          • Ouverture des programmations existantes, en faveur de l'inclusion :
        • Actions de médiation.
        • Aides techniques et médiation humaine.
        • Tarification.
    • Réaliser un état des lieux de l'accessibilité.
      • Un questionnaire d'aide au diagnostic et à l'état des lieux :
    • Lois et décrets :
      • Maison départementale des personnes handicapées
      • Prestation de compensation à domicile pour les personnes handicapées :
      • Accessibilité au cadre bâti :
      • Commission consultative départementale de sécurité et d'accessibilité :
      • Fonds interministériel pour l'accessibilité aux personnes handicapées (FIAH) :
      • Emploi :
      • Fonds pour l'insertion des personnes handicapées dans la fonction publique :
      • Rénovation de l'action sociale et médico-sociale :
      • Accès des chiens guides d'aveugles dans les équipements relevant du ministère de la culture et de la communication.
• Les personnes en situation handicap.
  • Définitions et caractères spécifiques :
    • Handicap visuel :
      • L'amblyopie, un handicap qui souvent ne se voit pas - Une perception de l'espace et du mouvement différente.
      • Des situations de non-voyance très diverses : Personnes aveugles de naissance, aveugles tardives, ou avec un reste de perception visuelle :
    • Handicap auditif :
      • Des situations très diverses :
      • La langue des signes permet aux personnes atteintes de surdité sévère de communiquer sans effort :
      • La plupart des personnes sourdes de naissance lisent difficilement :
    • Handicap mental et psychique :
      • Handicap mental :
        • Une déficience intellectuelle stable, durable et irréversible :
      • Handicap psychique :
        • Des troubles d'origine psychique ou physiologique qui perturbent à des degrés divers le contrôle de l'activité mentale, affective, physique.
        • La maladie mentale peut apparaître, se renforcer ou s'atténuer aux différents âges de la vie :
      • Polyhandicap :
    • Handicap moteur et moteur cérébral :
      • Handicap moteur.
        • Une gêne dans les déplacements ou les activités :
      • Les infirmes moteurs cérébraux (IMC).
        • Des troubles moteurs associés à des troubles :sensoriels, intellectuels, de posture...
    • Handicap invisible :
      • Une grande fatigabilité, une diminution de l'usage d'une ou de plusieurs fonctions :
      • Les personnes. âgées, les femmes enceintes, les convalescents...
• Les partenaires :
  • Associations du Comité d'entente de la commission nationale Cultutre et handicap :
    • Organismes associés au comité d'entente :
  • Autres associations nationales représentant les personnes handicapées :
    • Handicap moteur :
    • Handicap visuel:
    • Handicap auditif :
    • Handicap mental :
    • Autisme :
    • Tout type de handicap :
  • Typologie des établissements spécialisés :
    • Établissements sanitaires :
      • Centre d'action médico-sociale précoce (CAMSP) :
      • Centre médico-psycho-pédagogique (CMPP) :
      • Centre de rééducation et de réadaptation fonctionnelle :
    • Centre d'accueil familial spécialisé :
    • Centre d'hébergement pour enfants et adolescents, complémentaire de l'habitat familial.
      • Hôpital de jour :
      • Foyer de postcure :
    • Établissements médico-sociaux :
      • Centre d'hébergement :
        • Foyer d'hébergement :
        • Foyer occupationnel, foyer ou section d'accueil de jour, centre d'insertion par le travail et les loisirs…
        • Foyer d'accueil médicalisé (FAM), foyer de vie, maison d'accueil spécialisé (MAS) :
    • Établissements de travail protégé :
      • Entreprise adaptée (EA) :
      • Établissement et service d'aide par le travail (ESAT) :
      • Centre de distribution de travail à domicile (CDTD) :
    • Institutions spécialisées de scolarisation ou de formation :
      • Institut médico-éducatif (IME) :
      • Institut médico-pédagogique (IMP) et institut médico-professionnel (IMPro) :
      • Institut d'éducation motrice (IEM) :
      • Centre de rééducation professionnelle (CRP) :
    • Dispositifs d'intégration scolaire :
      • Classe d'intégration scolaire (CLIS) :
      • École régionale d'enseignement adapté (EREA) :
      • Unité pédagogique d'intégration (UPI) :
  • Professionnels du secteur médico-social :
    • Travailleurs sociaux :
      • Aide médico-psychologique (AMP) :
      • Éducateur de jeunes enfants :
      • Éducateur spécialisé :
      • Éducateur technique spécialisé :
      • Moniteur-éducateur :
    • Professionnels du secteur paramédical :
      • Ergothérapeute :
      • Psychomotricien :
    • Professionnels dépendant de l'éducation nationale :
      • Auxiliaire d'intégration scolaire :
      • Enseignant spécialisé :
  • La convention nationale Culture et Handicap :
    • La culture est une des composantes du projet de vie de la personne handicapée.
    • L'institution d'accueil, un espace privilégié de rencontre avec les publics.
    • Mener des projets culturels avec les institutions d'accueil des personnes handicapées,
    • Ouvrir les institutions d'accueil à la culture,
    • Des conventions régionales :
  • Le label Tourisme et Handicap,
    • Le label tourisme et handicap, un indicateur du programme « Transmission des savoirs et démocratisation de la culture » :
    • Un label pourquoi ? Une marque de qualité pour les lieux de vacances, de loisirs, de culture :
    • Un label pour qui ?
      • Pour les professionnels du tourisme :
      • Pour les touristes en situation de handicap :
      • Un label comment ?
        • La demande.
        • L'évaluation du site.
        • La commission régionale.
        • L'attribution du label.
      • Ouvrages de référence :
      • Adresses utiles :
  • Les Maisons départementales des personnes handicapées.
    • Huit missions principales incombent aux maisons départementales des personnes handicapées.
  • Un projet de l'initiative européenne Equal :
    • « Les temps pour vivre ensemble ».
    • Des dispositifs techniques :
• Des dispositifs techniques Pour plus d'accessibilité :
  • Le pictogramme :
    • Qu'est-ce qu'un pictogramme ?
    • À qui est-il destiné ?
    • Quel est son champ d'application ?
  • Le surtitrage :
    • Qu'est-ce que le surtitrage ?
    • À qui est-il destiné ?
    • Quel est son champ d'application ?
  • L'audiodescription :
    • Qu'est-ce que l'audiodescription?
    • À qui est-elle destinée ?
    • Quel est son champ d'application ?
  • Le téléagrandisseur, la loupe électronique :
    • Qu'est-ce qu'un téléagrandisseur, qu'est-ce qu'une loupe éléctronique ?
    • À qui sont-ils destinés ?
    • Quel est leur champ d'application ?
  • La maquette tactile :
    • Qu'est-ce qu'une maquette tactile ?
    • À qui est-elle destinée ?
    • Quel est son champ d'application ?
  • Les systèmes de mise en relief.
    • Quels sont les systèmes de mise en relief ?
    • À qui sont-ils destinés ?
    • Quels sont leurs champs d'application ?
  • L'audioguide :
    • Qu'est-ce qu'un audioguide ?
    • À qui est-il destiné ?
    • Quel est son champ d'application ?
  • Le visioguide :
    • Qu'est-ce qu'un visioguide ?
    • À qui est-il destiné ?
    • Quel est son champ d'application ?
  • Le système RISP :
    • Qu'est-ce que le système RISP ?
    • À qui est-il destiné ?
    • Quel est son champ d'application ?
  • La boucle magnétique :
    • Qu'est-ce qu'une boucle magnétique ?
    • À qui est-elle destinée ?
    • Quel est son champ d'application ?
  • L'interprétariat :
    • Qu'est-ce que l'interprétariat ?
    • L'interprétariat en langue des signes française (LSF) :
    • L'interprétariat en langage parlé complété (LPC) :
    • À qui est-il destiné ?
    • Quel est son champ d'application ?
  • La visio-interprétation :
    • Qu'est-ce que la visio-interprétation ?
    • À qui est-elle destinée ?
    • Quel est son champ d'application ?
      • La visio-interprétation utilisée pour l'accueil des personnes déficientes auditives :
      • La visio-interprétation appliquée aux conférences :
  • Matériels adaptés pour le déplacement :
    • Quels matériels proposer ?
      • Prêt de fauteuil roulant :
      • Aides à la marche et au repos :
      • Rampe d'accès :
        • À qui sont-ils destinés ?
        • Quel est leur champ d'application ?
  • Poste informatiques adaptés.
    • Outils destinés aux personnes aveugles et malvoyantes :
      • Le poste informatique avec scanner :
      • Le vidéo-agrandisseur :
      • Les logiciels et les cartes de grossissement :
      • Les logiciels de synthèse vocale :
      • Plage braille ou écran braille :
      • Outils destinés aux personnes ayant un handicap moteur :
      • Le logiciel de prédiction de mots :
      • Les claviers ergonomiques :
      • Les claviers virtuels :
      • Logiciel pour saisir du texte en pointant :
      • Les dispositifs de pointage :
      • Le contacteur unique :
    • Outils destinés aux personnes ayant un handicap mental :
      • Les logiciels « Écrire avec des symboles 2000 » et Inter Comm :
      • Le clavier alternatif :
  • Accessibilité des sites Internet normes et recommandations :
    • La loi du 11 février 2005 :
    • Les normes internationales : les standards du WAI :
    • Le référentiel de l'ADAE en cours de mutation :
    • L'apport des associations de personnes en situation de handicap :
    • L'expérience du ministère de la culture et de la communication :
      • Les recommandations issues des groupes de réflexion de la commission nationale Culture et Handicap :
      • Projets de systèmes d'information au ministère de la culture et de la communication :
      • Politique d'accessibilité :
      • Information grand public :
      • Application de gestion et intranet :
      • Extranet :
• Les établissements publics et le handicap :
  • Les établissements publics et le handicap - Conseils des groupes de travail animés par la Cité des sciences et de l'industrie et le musée du quai Branly :
    • La mission Culture et Handicap confiée à la Cité des sciences et de l'industrie et au musée du quai Branly :
    • Accessibilité des sites Internet :
      • Problématique et objectifs :
      • Vers une accessibilité effective : des approches adaptées à des usages spécifiques :
        • Conseils pour favoriser l'accessibilité des sites Internet aux déficients visuels :
          • Usages et difficultés rencontrées :
          • Conseils d'ordre général :
          • Pistes de démarches de scénarisation adaptées :
        • Conseils pour favoriser l'accessibilité des sites Internet aux sourds et aux malentendants :
          • Usages et difficultés rencontrées :
          • Conseils d'ordre général :
          • Propositions de démarches de scénarisation adaptée :
        • Conseils pour favoriser l'accessibilité des sites Internet aux handicapés moteur :
          • Usages et difficultés rencontrées :
          • Conseils d'ordre général :
          • Propositions de démarches de scénarisation adaptée :
        • Conseils pour favoriser l'accessibilité des sites Internet aux handicapés mentaux :
          • Usages et difficultés rencontrées :
          • Conseils d'ordre général :
          • Propositions de démarches de scénarisation adaptée :
      • Méthodologie et questionnements à l'usage des responsables et des développeurs de sites internet :
        • Méthodologie générale :
          • Le cadre indispensable d'une réflexion globale sur les publics handicapés :
          • Un accompagnement permanent :
          • Des contenus conçus de manière plus vivante :
          • Une offre cohérente et bien expliquée :
        • Quelques questionnements :
          • Des sites dédiés ou un accès au site général ?
          • Quelle structure pour le site dédié ?
          • Comment tenir compte des différents niveaux de handicap lorsque l'on traite d'un type de handicap ?
          • Comment éviter de multiplier les mises à jour quand on opte pour un site dédié ?
          • Comment assurer une démarche de test optimisée ?
    • Alarmes visuelles et information en temps réel des personnes sourdes - alarmes visuelles :
      • Problématique et objectifs :
      • Cadre juridique : comparaison Grande-Bretagne, États-Unis, France :
        • En Grande-Bretagne,
        • Aux États-Unis,
        • En France,
        • Date et champ d'application de la circulaire n° 94-55 du 7 juillet 1994 :
        • Extraits des dispositions techniques de la circulaire n° 94-55 du 7 juillet 1994 :
          • Ascenseurs :
          • Téléphones :
          • Guichets :
          • Établissements recevant du public assis :
          • Signalisation :
      • Tests réalisés dans des établissements culturels :
        • Cité des sciences et de l'industrie :
        • Musée du Louvre :
      • Préconisations :
      • Mesures d'accompagnement :
    • Prise en compte des visiteurs malvoyants :
      • Problématique et objectifs :
      • Préconisations :
        • Promotion, communication, prospection :
        • Cheminements :
          • Obstacles :
          • Escaliers, escalators, changements de niveau :
          • Ascenseurs :
          • Contrastage :
          • Éclairage :
          • Ambiance sonore :
          • Signalétique :
        • Accueil, information :
          • Ambiance sonore :
        • Documents d'aide à la visite :
      • Accès au contenu : cheminement dans l'offre, éléments de présentation, cartels, panneaux, modes d'emploi :
        • Obstacles :
        • Contrastage :
        • Éclairage :
          • Éclairement minimal des éléments d'exposition (en lux) :
        • Ambiance sonore :
        • Scénographie :
        • Panneaux, cartels :
          • Taille des lettres souhaitable en cas de contraste maximum et d'éclairage fort (donc à augmenter dans les autres cas) :
        • Écrans :
        • Salles de conférence et de projection :
        • Médiation humaine :
    • Elaboration et usages des pictogrammes.
      • Problématique et objectifs :
      • Cadre de l'étude :
        • Qu'est-ce qu'un pictogramme ?
      • Typologie :
        • Les catégories de pictogrammes :
          • Les pictogrammes figuratifs :
          • Les pcitogrammes schématiques :
          • Les pictogrammes abstraits :
        • Les domaines d'application :
          • La sécurité du public :
          • Le repérage dans l'espace, identification de lieu/information :
          • Le cheminement :
          • L'expression de consignes simples, mode d'emploi
          • L'aide à la compréhension du contenu, d'une activité, d'un lieu :
          • L'aide à l'identification du public auquel une activité, un service... est destiné :
          • La localisation :
      • Élaboration du pictogramme : principales difficultés rencontrées :
      • Recommandations :
        • Généralités :
          • Tout support :
        • Formes et couleurs :
          • Tout support :
        • Couplage avec le texte :
          • Tout support :
        • Mise en œuvre du pictogramme :
          • Tout support :
          • Signalétique :
      • Conclusion :
    • Prise en compte du handicap dans la politique tarifaire :
    • Les principes d'une tarification spécifique :
      • La logique de compensation socio-économique :
      • La logique de compensation relative à l'accessibilité de l'offre culturelle :
      • Quels justificatifs ?
      • Exemples de pratiques tarifaires :
      • Patrimoine et musées :
      • Spectacle vivant :
      • Bibliothèques et médiathèques :
      • Cinéma :
    • Emploi des personnes handicapées Emploi :
      • Problématique et objectifs :
      • Législation :
        • L'obligation d'emploi :
        • Secteur privé (dont les EPIC) :
        • Secteur public (dont les EPA et assimilés) :
      • La contribution financière alternative à l'obligation d'emploi4 :
        • Secteur privé (dont les EPIC) :
        • Secteur public (dont les EPA et assimilés) :
      • Le principe de non-discrimination :
      • Insertion et emploi :
        • Secteur privé (dont les EPIC) :
        • La direction du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle (DDTEFP) :
        • Secteur public (dont les EPA et assimilés) :
      • Adaptation des postes de travail :
        • Déficience visuelle :
        • Déficience auditive :
        • Déficience motrice :
        • Déficience mentale :
      • Recrutement d'une personne handicapée :
      • Secteur privé (dont les EPIC) :
        • Le processus de l'embauche :
        • L'analyse du poste à pourvoir :
        • L'entretien et l'évaluation du candidat :
      • Secteur public (dont les EPA et assimilés) :
      • Accueil du travailleur handicapé au sein de son service :
        • Accueil du nouvel embauché :
          • Accueil par le supérieur hiérarchique :
          • Accueil par un référent au sein du service :
          • Accueil par l'équipe :
        • Suivi du salarié en poste :
        • Structurer une démarche collective autour du réflexe « handicap » :
          • Les différentes aides proposées par l'AGEFIPH http://www.agefiph.fr:
• Ressources :
  • Une sélection de sites ressources :
    • Sites institutionnels :
      • International :
        • Nations Unies :
        • Europe :
        • France :
      • Autres sites :
        • International :
        • Europe :
        • France:
  • Bibliographie.
    • Incontournables :
    • Ouvrages généraux :
    • Accessibilité de la ville et des infrastructures culturelles :
    • Bibliothèques :
    • Musées :
    • Pratiques artistiques :
    • Films :
  • Crédits des illustrations :
• Annexes Ministère de la culture et de la communication / 2007 :
  • Extrait de la loi n° 2005-102 du 11 février 2005 :
    • Titre IV Accessibilité :
    • Article 41 :
      • 1. - L'article L. 111-7 du code de la construction et de l'habitation est remplacé par cinq articles :
        • - Art. L. 111-7. –
        • L. 111-7-1 à L. 111-7-3.
        • - Art. L. 111-7-1. -
        • - Art. L. 111-7-2. -
        • - Art. L. 111-7-3. -
        • - Art. L. 111-7-4.
      • II. –
        • Art. L. 111-8-3-1. –
      • III. –
      • IV. –
      • 5. –
    • Article 42 :
    • Article 43 :
      • 1. -
      • II. –
      • III. –
    • Article 44
    • Article 45
      • 1. -
      • II. –
      • III. –
      • IV. –
      • 5. –
      • VI. –
    • Article 46
      • - Art. L. 2143-3. –
    • Article 47
    • Article 48
      • 1. -
      • II. –
      • III. –
    • Article 49
    • Article 50
    • Article 51
      • Art. L. 221-1-1. –
    • Article 52
      • 1 -
      • II. –
      • III. –
      • IV.
      • 5. –
      • VI. –
    • Article 53
      • - Section 4
    • Article 54
      • - Art. 88. -
  • Ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement Décret n° 2006-555 du 17 mai 2006.
    • Article 1 ;
      • - Sous-section 1 ;
        • Art. R. 111-18. –
        • Art. R. 111-18-1. –
        • Art. R. 111-18-2. –
        • Art. R. 111-18-3. –
    • Article 2 ;
      • - Sous-section 2 ;
        • Art. R. 111-18-4. –
        • Art. R. 111-18-5. –
        • Art. R. 111-18-6. –
        • Art. R. 111-18-7. –
    • Article 3,
      • - Sous-section 3,
        • Art. R. 111-18-8. –
        • Art. R. 111-18-9. –
        • Art. R. 111-18-10. –
        • Art. R. 111-18-11. –
    • Article 4,
      • Sous-section 4,
        • Art. R. 111-19. –
        • Art. R. 111-19-1. –
        • Art. R. 111-19-2. –
        • Art. R. 111-19-3. –
        • Art. R. 111-19-4. –
        • Art. R. 111-19-5. –
        • Art. R. 111-19-6. –
    • Article 5,
      • - Sous-section 5,
        • Art. R. 111-19-7. –
        • Art. R. 111-19-8. –
          • 1. -
          • II. –
          • III. –
          • IV. –
        • Art. R. 111-19-9. –
        • Art. R. 111-19-10. –
        • Art. R. 111-19-11. –
          • 1. -
          • II. –
        • Art. R. 111-19-12. –
    • Article 6,
      • « Sous-section 6,
        • Art. R. 111-19-13. –
        • Art. R. 111-19-14. –
        • Art. R. 111-19-15. –
        • Art. R. 111-19-16. –
          • 1. -
          • II. –
          • III. –
        • Art. R. 111-19-17. –
        • Art. R. 111-19-18. –
    • Article 7,
      • Sous-section 7,
        • Art. R. 111-19-19. –
        • Art. R. 111-19-20. –
    • Article 8,
      • Sous-section 8,
        • Art. R. 111-19-21. –
        • Art. R. 111-19-22. –
        • Art. R. 111-19-23. –
        • Art. R. 111-19-24. –
    • Article 9,
    • Article 10,
    • Article 11,
    • Article 12,
    • Article 13,
    • Article 14,
    • Article 15,
  • Ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement - Arrêté du 1er Août 2006,
    • Art. 1er. –
    • Art. 2. – Dispositions relatives aux cheminements extérieurs.
      • 1. -
      • II. –
        • 1° Repérage et guidage :
        • 2° Caractéristiques dimensionnelles :
          • a) Profil en long :
          • b)Profil en travers :
        • 3° Sécurité d'usage :
    • Art. 3. - Dispositions relatives au stationnement automobile,
      • 1. -
      • II. –
        • 1° Nombre :
        • 2° Repérage :
        • 4° Atteinte et usage :
    • Art. 4. - Dispositions relatives aux accès à l'établissement ou l'installation.
      • I. -
      • II. –
        • 1° Repérage :
        • 2° Atteinte et usage :
    • Art. 5. - Dispositions relatives à l'accueil du public.
      • 1. -
      • II. –
    • Art. 6. - Dispositions relatives aux circulations intérieures horizontales.
    • Art. 7. - Dispositions relatives aux circulations intérieures verticales.
      • 7.1. Escaliers,
        • 1. –
        • II. –
          • 1° Caractéristiques dimensionnelles :
          • 2° Sécurité d'usage :
          • 3° Atteinte et usage :
      • 7.2. Ascenseurs,
    • Art. 8. - Dispositions relatives aux tapis roulants, escaliers et plans inclinés mécaniques.
      • 1. -
      • II. –
        • 1° Repérage :
        • 2° Atteinte et usage :
    • Art. 9. - Dispositions relatives aux revêtements des sols, murs et plafonds.
    • Art. 10. - Dispositions relatives aux portes, portiques et sas.
      • 1. -
      • II. –
        • 1° Caractéristiques dimensionnelles :
        • 2° Atteinte et usage :
        • 3° Repérage :
    • Art. 11. - Dispositions relatives aux locaux ouverts au public, aux équipements et dispositifs de commande.
      • 1. -
      • II. –
        • 1° Repérage :
        • 2° Atteinte et usage :
    • Art. 12. - Dispositions relatives aux sanitaires.
      • 1. -
      • II. –
        • 1° Caractéristiques dimensionnelles :
        • 2° Atteinte et usage :
    • Art. 13. - Dispositions relatives aux sorties.
    • Art. 14. - Dispositions relatives à l'éclairage.
    • Art. 15. - Dispositions supplémentaires applicables à certains types d'établissements.
    • Art. 16. - Dispositions supplémentaires relatives aux établissements recevant du public assis.
      • 1. -
      • II. –
        • 1° Nombre :
        • 2° Caractéristiques dimensionnelles :
        • 3° Répartition :
    • Art. 17. - Dispositions supplémentaires relatives aux établissements comportant des locaux d'hébergement.
      • 1. -
      • II. –
        • 1° Nombre :
        • 2° Caractéristiques dimensionnelles :
      • III. –
    • Art. 18. - Dispositions supplémentaires relatives aux douches et cabines.
      • 1. -
      • II. –
    • Art. 19. - Dispositions supplémentaires relatives aux caisses de paiement disposées en batterie.
    • Art. 20. - L'arrêté du 17 mai 2006,
    • Art. 21. –
  • ANNEXE 1,
    • Gabarit d'encombrement du fauteuil roulant,
  • ANNEXE 2,
    • Besoins d'espaces libres de tout obstacle,
    • Caractéristiques dimensionnelles des différents espaces libres,
      • TYPE D'ESPACE ,
        • 1. Palier de repos,
        • 2. Espace de manœuvre avec possibilité de demi-tour,
        • 3. Espace de manœuvre de porte,
        • 4. Espace d'usage,
  • ANNEXE 3 Information et signalisation,
    • Visibilité,
    • Lisibilité,
    • Compréhension,