Table des matières

• Page de Titre
• Préfaces
• Introduction
• Préambule historique
  • De 1789 à la Commune, un « plan unique » pour la « bienfaisance nationale »
  • 1789-1889 : l’assistance obligatoire « digne commémoration du 4 août »
  • Charte de la Mutualité et congrès internationaux : « diminuer l’inégalité des conditions » et choix entre capitalisation et répartition
  • Bismarck et l’Alsace-Lorraine, contrainte plus que modèle
  • Jaurès contre les « réacteurs sociaux» de la Mutualité, pour « l’assurance sociale universalisée » et « pour toute la justice »
  • Programme de la CGT décembre 1918 : « l’extension de l’Assurance sociale », avec régime unique, gestion par les assurés, répartition
  • Les conditions du débat sur les Assurances sociales et la partie XIII du traité de Versailles et le « droit à l’assistance nationale »
  • 1921, le rapport Cahen-Salvador, pour une « une gestion par les intéressés » avec « un nombre extrêmement limité de fonctionnaires »
  • Grinda pour la « solidarité » venue de la Révolution, Chauveau pour la Mutualité
  • « Un élément de sécurité morale introduit dans la vie ouvrière et, par là même, d’indépendance »
• Première partie. Du programme minimum de la CGT (1918 - 1921) à la loi sur les Assurances Sociales
  • Chapitre 1. Éléments de biographie d’un jeune militant syndicaliste
  • Chapitre 2. Buisson à la Fédération des Employés pour les Assurances sociales
    • Les responsabilités au sein de la Fédération des Employés
    • Buisson secrétaire général de la FNSE
    • 1921, la question des Assurances sociales au sein de la FNSE
    • 1922 : « doter la classe ouvrière d’un régime d’assurances sociales auquel elle a droit », avec 2/3 d’administrateurs
    • Combat pour les Assurances Sociales : pour le patronat « législation de classe », pour CGTU et PC, loi pour « brimer la classe ouvrière »
    • 1922 : le 22e congrès de la FNSE et des assurances sociales avec « obligation » et pour « tous les citoyens »
    • Pour l’adhésion aux Caisses le Travail, celles de la CGT
    • Départ de Buisson de la FNSE, « un nom attaché aux assurances sociales »
  • Chapitre 3. Buisson, la CGT et les assurances sociales
    • 1919 : la CGT pour un « régime unique », la « gestion et le contrôle ouvrier » et le « système de répartition »
    • 1920 : pour « un système général d’assurance...les organisations ouvrières admises à prendre part à la gestion du système »
    • 1922, Buisson pour « une incorporation de l’allocation familiale dans la loi sur les Assurances sociales »
    • Buisson contre la « charité philanthropique »
    • « Unifier la situation des travailleurs »
    • Une brochure de Buisson sur les Assurances sociales, préfacée par Jouhaux : « de l’assistance à l’assurance »
    • Note de la CGT au Parlement sur un projet de loi revu pour interdire la gestion par les assurés
    • « Permettre aux travailleurs la gestion d’une part de leur salaire... pour la défense de la santé publique »
    • Les Caisses Le Travail de la CGT, pour « l’exemple »
    • Conseil Supérieur des Assurances Sociales: « le système de capitalisation ne ...paraît pas correspondre à l’esprit des Assurances sociales »
    • Quand la « simplification » de la loi de 1930 est « dangereuse » et « contraire à la loi »
    • « simplification » au profit des mutuelles
    • Opposition du patronat pour « réaliser des économies »
    • 1933 : ni étatisme, ni paternalisme, administration par les assurés et refus de suspension de la loi
    • Ce qui serait « mortel » pour les Assurances sociales
    • Ni « étatisation », ni « lien direct » avec les assurés
    • Retour de la CGTU à la CGT et son acceptation de la loi des Assurances sociales
    • 1936 et la Charte d’Amiens avec la liberté vis-à-vis du gouvernement de Front populaire
    • Circulaire de Lebas contre les patrons profitant des 40 h pour mettre en cause les Assurances sociales et aide aux enfants d’Espagne
    • 1938 : mort du Front populaire, opposition à Munich, aux « forces de conservation sociale et la presse à leur dévotion »
    • « Contre tous les fascismes avec notre camarade Buisson »
  • Chapitre 4. Les Caisses Ouvrières “Le Travail”, matrice de la gestion de la Sécurité sociale par les assurés
    • “Être les animateurs de la grande réorganisation du réseau de la santé publique”
    • Premier congrès de 1931, pour « l’unité de l’assurance » et la « solidarité sociale » et « plus de responsabilités que de profits »
    • 1932 : premier bilan pour la Fédération nationale des Mutuelles Ouvrières et les Caisses Ouvrières, « une lourde tâche à accomplir »
    • 1933 : Le Bulletin Ouvrier des Assurances sociales, pour la diminution de la capitalisation « et ses dangers »
    • Contre le « resquillage » patronal
    • Buisson au Bureau International du Travail, « évoluer sans cesse vers le progrès »
    • Remises en cause permanente, au nom du libéralisme, des Assurances sociales, « obligation de solidarité sociale »
    • Le 2e congrès des Caisses ouvrières « Le Travail » : « la loi a été faite pour les assurés »
    • Des Caisses « parties de zéro », qui sont un « complément nécessaire »
    • Les décrets-lois de 1935, l’acquis du pourcentage, les doutes sur la « régionalisation » et contre les « réacteurs de tout poil »
    • Organisation du déficit des Assurances sociales ou augmentation de la cotisation et dénonciation d’un décret du Troisième Reich
    • 1936 : un principe : « en versant sa part, l’assuré a le droit de gérer la caisse à laquelle il appartient », allant du « secours » au « droit »
    • Le 3e congrès des Caisses « Le Travail », pour des Assurances sociales « gérées uniquement par les travailleurs »
    • 1938 : 4e congrès, « l’assurance sociale faite pour les assurés, gérée par les assurés... doit être profitable aux assurés »
    • Mise en cause du corporatisme médical et de l’administration des Finances
    • Pour la « retraite des vieux » et opposition au fascisme
    • Le sabotage des Assurances sociales « est un fait accompli »
  • Chapitre 5. Les débats de la Commission d’Assurance et de Prévoyance Sociales
    • La question du chômage avec la CGT (C// 14 645 12e législature)
    • AN C//14768, 13e législature : la CGT et l’article 364 du Code pénal
    • C//14878 14e législature : « si nous avions contre nous tout le corps médical et les agriculteurs, la loi ne pourrait pas être appliquée »
    • C//14879 14e législature : la mutualité pour « la liberté dans l’application de la loi sur les assurances sociales » à son profit
    • C//14985 15e législature : « le but que poursuit la mutualité n’est pas de monopoliser les assurances sociales »
    • C//15166 16e législature et l’enterrement de la retraite des vieux travailleurs
  • Chapitre 6. Débats à la Chambre : importances et limites des lois de 1928 et 1930
    • « une armée de fonctionnaires » générée par la loi ?
    • 1928 : « ni le parti communiste, ni la CGTU n’entendent aider le capital », et s’abstiennent
    • 1930 : « on nous oppose l’hostilité de la mutualité et du corps médical »
    • Corporatismes agricoles et des mutuelles
    • Bonnevay : la CGT « sa caisse Travail... une propagande intense en faveur de la loi »
    • Antonelli et les dix ans de discussion pour « tous les grands risques sociaux...à l’exception du chômage »
    • 1930 : le PC contre une loi « social-fasciste » qui est « d’hypocrisie et d’esclavage »
    • 10 ans d’une part, un jour pour « l’urgence » d’un projet de loi « portant dégrèvements d’impôts »
    • Premier bilan de la loi de 1930
    • Buisson contre le retour à la mutualisation qui tire parti de la loi
  • Chapitre 7. Adversaires, faux amis face à la « petite phalange » des défenseurs des Assurances sociales
    • 1929 : Buisson et sa dénonciation anthologique des opposants aux Assurances sociales
    • Hobereaux, chambres de commerce contre une loi « d’une complexité et d’un formalisme excessifs », médecins, mutualité...
    • Un choc de « simplification » demandé par les Chambres de Commerce en faveur de la Mutualité
    • Georges Cahen-Salvador, premier rapporteur de la loi sur les Assurances sociales
    • Étienne Antonelli, « l’ami sincère »
    • Grinda, « inadmissible que la France de la Révolution... n’ait pas encore voté une loi. ». « l’assurance ouvrière sera obligatoire»
    • Pierre Laroque, le “second père”, “pour mettre en œuvre un plan de Sécurité sociale”
    • Parodi, ministre signataire des ordonnances d’octobre 1945
    • Croizat, ministre, mais pas signataire des ordonnances fondatrices de la Sécurité sociale de 1945
• Deuxième partie. De la Résistance à l’avant-projet d’ordonnance sur la Sécurité sociale
  • Chapitre 1. Buisson, de la Résistance à la Sécurité sociale
    • Nouvelle scission au sein de la CGT
    • Le Comité franco-britannique contre les totalitarismes et pour la « justice humaine » et démission de Belin de la CGT
    • Illégitimité du régime satellitaire de Vichy
    • Juillet 1940 : la CGT à de Toulouse contre Vichy
    • À Sète, la Résistance pour les Buisson, avec Jouhaux
    • 15 septembre 1940 : « maintenir la CGT »
    • Buisson membre du Bureau confédéral clandestin de la CGT
    • À Lyon avec Vivier-Merle, arrêté dès 18 juin 1940 par les Allemands et retenu comme otage
    • À la fondation du Comité d’Action Socialiste, base de la Résistance du Parti socialiste et un 14 juillet 1942 de Résistance, à Cahors
    • À Londres pour la CGT, porteur d’une lettre de Blum pour de Gaulle et rencontre avec Laroque
    • 1943 : Buisson, Blum, de Gaulle
    • Buisson, septembre 1943 ; « notre ligne de conduite »
  • Chapitre 2. Clivages entre le Rapport Beveridge et la Sécurité sociale dans un « moment révolutionnaire »
    • Unité du plan de nationalisations avec la Sécurité sociale
  • Chapitre 3. Buisson et la défense de la Sécurité sociale à la 26e CIT de Philadelphie de 1944
    • Philadelphie 1944 : « Le point numéro 4 à l’ordre du jour est : “Sécurité sociale : ses principes” »
    • Déclaration de Philadelphie, pour « l’extension des mesures de Sécurité sociale »
    • Buisson et la Recommandation 164 sur la sécurité et la santé des travailleurs
  • Chapitre 4. Buisson à l’Assemblée Consultative Provisoire 1943-1945, avec son avant-projet d’ordonnance sur la Sécurité sociale
    • 3 novembre 1943 : Buisson, président de la première séance de l’AC.P.: « une révolution qui s’annonce pour les peuples »
    • Le Programme du CNR et les limites du plan « complet » des « jours heureux »
    • 21 juillet 1944, le plan de nationalisations de Buisson et le rejet de « la féodalité oligarchique et industrielle »
    • 6 décembre 1944, Buisson et son premier plan, « pour la grande loi de sécurité sociale »
    • « Demande d’avis » du ministre du Travail Parodi et rapport Laroque
    • Soutien critique de Buisson opposé aux lobbies anti Sécurité sociale
    • 24 juillet 1945, le rapport sur la Sécurité sociale de Buisson
    • 24 juillet 1945, « l’avant-projet d’ordonnance » n° 554 sur la Sécurité sociale en 88 articles de Buisson, « père de la Sécurité sociale »
    • Opposition de la CFTC à l’ordonnance de Buisson
    • Comparaison de l’ordonnance du 4 octobre et de celle du 24 juillet et rappel de 1789 et 1793
    • 19 octobre : deux ordonnances différentes : la « solidarité de tous les salariés » face à la conservation « moderne » de la Mutualité
    • Ultime participation militante lors de la CIT de 1945
    • Hommages : Buisson « homme juste et bon », avec Suzanne
    • Conclusion
    • 1995 : « La défense de la Sécurité Sociale mérite une grève générale interprofessionnelle »
    • Les réformes et adaptations de la Sécurité sociale, 1947 – 1978
    • Les contre – réformes de la Sécurité sociale, 1959-2016
    • Le « trou » provoqué par les laboratoires pharmaceutiques et la médecine libérale à l’hôpital public
    • Régionalisation, étatisation, déficit
    • L’alternative sociale au libéralisme totalitaire et à la financiarisation de l’économie
    • Annexe
• Bibliographie
• Abréviations