Table des matières

• Chapitre I - Des dépenses à la charge du souverain ou de la république
  • Section 1. - Des dépenses qu'exige la défense nationale.
  • Section 2. - Des dépenses qu'exige l'administration de la justice.
  • Section 3. - Des dépenses qu'exigent les Travaux et Établissements publics.
    • Art. 1. - Des travaux et établissements propres à faciliter le commerce de la société.
      • I. - De ceux qui sont nécessaires pour faciliter le commerce en général.
      • II. - Des travaux et établissements publics qui sont nécessaires pour faciliter quelque branche particulière du commerce
    • Art. 2. - Des dépenses qu'exigent les institutions pour l'éducation de la jeunesse.
    • Art. 3. - Des dépenses qu'exigent les institutions pour l'instruction des personnes de tout âge.
  • Section quatrième. - Des dépenses nécessaires pour soutenir la dignité du souverain.
• Conclusion.
• Chapitre II - Des sources du revenu général de la société ou du revenu de l'État
  • Section 1. - Des fonds ou sources du revenu qui peuvent appartenir particulièrement au souverain ou à la république.
  • Section 2. - Des impôts.
    • Art. 1. - Impôts sur les rentes de terres et loyers de maisons.
      • I. - Impôts sur les rentes de terres.
      • II. - Des impôts qui sont proportionnés au produit de la terre, et non au revenu du propriétaire.
      • III. - Impôts sur les loyers de maisons.
    • Art. 2. - Impôts sur le profit ou sur le revenu provenant de capitaux.
    • Suite de l'Art. 2. - Impôts qui portent particulièrement sur les profits de certains emplois
    • Supplément aux articles 1 et 2. - Impôts sur la valeur capitale des terres, maisons et fonds mobiliers
    • Art. 3. - Impôts sur les salaires du travail
    • Art. 4. - Impôts qu'on a intention de faire porter indistinctement sur toutes les différentes espèces de revenus.
      • I. - Impôts de capitation.
      • II. - Impôts sur les objets de consommation.
• Chapitre III - Des dettes publiques