Table des matières

• Abréviations
• Bibliographie
• Titre préliminaire
  • Section 1. Une histoire
    • § 1. Hier
    • § 2. Aujourd’hui
  • Section 2. Données fondamentales du droit de la famille
    • A. Les cercles
    • B. Les liens
    • C. Les biens
    • D. Les règles
• Livre 1 : le couple
  • Titre 1 : le couple marié
    • Chapitre 1 : la formation du mariage
      • Section 1. Conditions
        • Sous-section 1. Conditions d’ordre physiologique
          • § 1. Différence de sexe
          • § 2. L’âge
          • § 3. La santé ?
        • Sous-section 2. Conditions d’ordre psychologique
          • § 1. Le consentement
          • § 2. La protection du consentement
        • Sous-section 3. Conditions d’ordre sociologique
          • § 1. Le rejet de la bigamie et de la polygamie
          • § 2. Le rejet de l’inceste
      • Section 2. Sanctions
        • Sous-section 1. Oppositions à mariage
          • § 1. Conditions de l’opposition
          • § 2. Effets de l’opposition
        • Sous-section 2. Nullités de mariage
          • § 1. Nullités relatives
          • § 2. Nullités absolues
          • § 3. De l’inexistence du mariage
          • § 4. Effets de l’annulation
    • Chapitre 2 : les effets du mariage
      • Section 1. Les rapports personnels
        • § 1. Les devoirs mutuels
        • § 2. Les missions conjointes
          • A. La direction de la famille
          • B. La résidence de la famille
      • Section 2. Les rapports pécuniaires
        • § 1. Mesures de coopération
        • § 2. Mesures d’autonomie
        • § 3. Mesures de crise
    • Chapitre 3 : le divorce
      • Préliminaires
        • A. Histoire
        • B. Droit comparé
        • C. Sociologie juridique
      • Section 1. Généralités
        • Sous-section 1. Fondements
        • Sous-section 2. Caractères
          • § 1. Une décision judiciaire
          • § 2. Une dissolution du mariage
        • Sous-section 3. Une casuistique
      • Section 2. Règles communes
        • Sous-section 1. Les preuves
        • Sous-section 2. Les procédures
          • § 1. La juridiction
          • § 2. L’action en justice
          • § 3. La demande en justice
          • § 4. L’office du juge
      • Section 3. Les cas de divorce
        • Sous-section 1. Le divorce par consentement mutuel
          • § 1. Une requête
          • § 2. Une homologation
          • § 3. Effets
        • Sous-section 2. Les cas de divorce autres que le divorce par consentement mutuel
          • § 1. Règles communes de procédure
          • § 2. Conséquences du divorce
        • Sous-section 3. Divorce par acceptation du principe de la rupture du mariage
        • Sous-section 4. Divorce pour altération définitive du lien conjugal
        • Sous-section 5. Divorce pour faute
          • A. Quant aux devoirs et obligations du mariage
          • B. Quant aux caractères de la faute
          • C. Quant aux effets de la faute
          • D. Règles procédurales
    • Chapitre 4 : la séparation de corps
  • Titre 2 : les couplesnon mariés
    • Chapitre 1 : les couples de partenaires
      • Section 1. l’admission du PACS
      • Section 2. La conclusion du PACS
        • § 1. Conditions de fond
        • § 2. Conditions de forme
      • Section 3. Les effets du PACS
        • § 1. Les effets personnels
        • § 2. Les effets patrimoniaux
        • § 3. La dissolution du PACS
    • Chapitre 2 : les couples de concubins
      • Section 1. l’existence du concubinage
      • Section 2. le régime du concubinage
        • § 1. En cours de concubinage
          • A. Rapports personnels
          • B. Rapports pécuniaires
        • § 2. En fin de concubinage
• Livre 2 : l’enfant
  • Titre 1 : le lien de filiation
    • Sous-titre 1 : La filiation par procréation charnelle
      • Chapitre 1 : vue d’ensemble du système juridique de la filiation
        • Section 1. Le principe d’égalité
          • § 1. Le principe d’égalité et les effets de la filiation
          • § 2. Le principe d’égalité et l’établissement du lien de filiation
        • Section 2. Le principe de vérité
          • § 1. Exposé du principe
          • § 2. Portée du principe
      • Chapitre 2 : l’établissement non contentieux de la filiation
        • Section 1. L’ACTE DE NAISSANCE
          • § 1. La preuve de la maternité
          • § 2. La preuve de la paternité
        • Section 2. La reconnaissance
          • § 1. Les conditions de la reconnaissance
          • § 2. Les effets de la reconnaissance
        • Section 3. la possession d’Etat
          • § 1. La notion
          • § 2. Les effets de la possession d’état
          • § 3. La preuve de la possession d’état
      • Chapitre 3 : le contentieux de la filiation
        • Section 1. Les principes communs aux différentes actions
          • § 1. Les règles de fond
          • § 2. Les règles de preuve
        • Section 2. Les principes spécifiques aux différentes actions
          • Sous-section 1. Les actions aux fins d’établissement de la filiation
          • Sous-section 2. Les actions en contestation de la filiation
          • Sous-section 3. Le règlement des conflits de filiation
          • Sous-section 4. L’action à fins de subsides
      • Chapitre 4 : la légitimation
        • Section 1. Les conditions de la légitimation
          • § 1. Les enfants bénéficiaires de la légitimation
          • § 2. Les procédés de légitimation
        • Section 2. Les effets de la légitimation
    • Sous-titre 2 : la filiation par adoption
      • Chapitre 1 : les conditions de l’adoption
        • Section 1. Les conditions de fond
          • § 1. Un enfant adoptable
          • § 2. Les conditions relatives à l’adoptant
        • Section 2. Les conditions de procedure
          • § 1. Les exigences spéciales
          • § 2. La condition générale : un jugement d’adoption
      • Chapitre 2 : les effets de l’adoption
        • Section 1. Les effets de l’adoption plénière
          • § 1. La substitution de la filiation adoptive à la filiation biologique
          • § 2. L’irrévocabilité de l’adoption plénière
        • Section 2. Les effets de l’adoption simple
          • § 1. L’adjonction d’une filiation adoptive à la filiation biologique
          • § 2. L’issue de l’adoption simple
    • Sous-titre 3 : la filiation par procréation assistée
      • Chapitre 1 : le champ d’application de la procréation assistée
        • Section 1. Les assistances médicales autorisées
          • § 1. Les assistances légalement autorisées
          • § 2. Les assistances spécifiquement interdites
        • Section 2. Les couples beneficiaires de l’assistance
          • § 2. Un couple présentant certaines caractéristiques
          • § 3. Un couple consentant à l’assistance
      • Chapitre 2 : les effets de la procréation assistée
        • Section 1. La parenté imposée au couple demandeur
          • § 1. L’obligation de faire établir la filiation
          • § 2. L’interdiction de contester la filiation établie
        • Section 2. La parenté occultée des donneurs de gamètes
          • § 1. La dissimulation de la filiation biologique
          • § 2. L’exclusion de toute responsabilité
  • Titre 2 : la condition familiale du mineur
    • Sous-titre 1 : l’incapacité du mineur
      • Chapitre 1 : les actes autorisés par exception
        • Section 1. Une autonomie ponctuelle
          • § 1. L’autonomie personnelle
          • § 2. L’autonomie patrimoniale
        • Section 2. Une association plus générale
          • § 1. L’audition du mineur en procédure
          • § 2. L’association du mineur en matière personnelle
      • Chapitre 2 : la capacité conférée par l’émancipation
      • Chapitre 3 : la sanction de l’incapacité
    • Sous-titre 2 : le devoir d’entretien
      • § 1. L’étendue du devoir d’entretien
        • A. Les débiteurs du devoir d’entretien
        • B. L’objet du devoir d’entretien
        • C. La durée du devoir d’entretien
      • § 2. L’exécution du devoir d’entretien
        • A. L’exécution en nature
        • B. l’exécution en valeur
    • Sous-titre 3 : l’autorité parentale
      • Chapitre 1 : l’autorité parentale sur la personne
        • Section 1. Le contenu de l’autorite parentale
          • § 1. Les pouvoirs des parents
          • § 2. Les limites de l’autorité parentale
          • § 3. Les sanctions de l’autorité parentale 
        • Section 2. L’exercice de l’autorite parentale
          • § 1. La détermination du mode d’exercice
          • § 2. Le fonctionnement des modes d’exercice
          • § 3. L’office du juge aux affaires familiales
      • Chapitre 2 : l’autorité parentale sur les biens
        • Section 1. L’administration legale des biens
          • § 1. L’administration légale pure et simple
          • § 2. L’administration légale sous contrôle judiciaire
        • Section 2. Le droit de jouissance legale
          • § 1. La nature du droit de jouissance légale
          • § 2. L’attribution du droit de jouissance légale
          • § 3. L’étendue du droit de jouissance légale
      • CHAPITRE 3 : Les vicissitudes de l’autorité parentale
        • § 1. L’enfant confié à un tiers
        • § 2. L’assistance éducative
        • § 3. La mesure judiciaire d’aide à la gestion du budget familial
        • § 4. La délégation
        • § 5. Le retrait d’autorité
        • § 6. La Tutelle
• Index
  • A
  • B
  • C
  • D
  • E
  • F
  • G
  • H
  • I
  • J
  • K
  • L
  • M
  • N
  • O
  • P
  • R
  • S
  • T
  • U
  • V